MENTIONS LEGALES

Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’URL www.smourlan.com, est édité par :
‍Raison sociale : Mourlan Sébastien
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro Siren : 902353630
Numéro Siret : 90235363000020
Numéro TVA intracommunautaire : FR 34902353630

Code NAF / APE : 7410Z (activités spécialisées de design)
Date d'immatriculation : 31/07/2024
Commune d'implantation : Toulouse

Hébergement du site
L’hébergement de ce site est assuré par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.

Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant le site, vous pouvez nous contacter : E-mail : contact@smourlan.com

‍Propriété intellectuelle
Le site, son contenu et tous les éléments qui le composent (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de MOURLAN SÉBASTIEN, sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de MOURLAN SEBASTIEN.

Responsabilité
MOURLAN SÉBASTIEN met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de MOURLAN SÉBASTIEN.

Cookies
Le site www.smourlan.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Droit applicable
Le présent site ainsi que les conditions générales d’utilisation sont soumis au droit français et tout litige sera porté devant les tribunaux compétents.